1. Éditeur du site
Dénomination sociale : Bijouterie Marin
Forme juridique : Entreprise individuelle (EI)
Numéro SIRET : [À COMPLÉTER — ex. : 123 456 789 00010]
Code APE / NAF : 4777Z — Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
Adresse du siège social : 24 rue d'Auch, 31770 Colomiers, France
Téléphone : 05 61 78 04 45
Email : bijouterie.marin@wanadoo.fr
N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER — ex. : FR12 123456789]
2. Directeur de la publication
M. Marin, en qualité de gérant de la Bijouterie Marin. Responsable éditorial du présent site internet.
3. Hébergeur du site
Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107 — États-Unis
Site : www.netlify.com
4. Propriété intellectuelle
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5. Photographies
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6. Responsabilité
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7. Liens hypertextes
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
14 rue Saint-Jean — 75017 Paris
Email : contact@cm2c.net
Site : www.cm2c.net
Vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr/
9. Droit applicable et juridiction
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Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679).
10. Accessibilité
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Dernière mise à jour : mai 2025
